Aller au contenu
Passtoop

Mentions légales

Éditeur du site

Passtoop, boutique en ligne éditée par Pascal Dugourd, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Dugourd Echo DME ».
Forme juridique : entreprise individuelle (entrepreneur individuel)
Siège : 4 rue Émile Brisson, 94130 Nogent-sur-Marne, France
SIREN : 423 524 834 (immatriculée au Registre National des Entreprises)
SIRET du siège : 423 524 834 00045
Activité (code NAF 47.91B) : vente à distance sur catalogue spécialisé
Site : https://passtoop.com

Directeur de la publication

Pascal Dugourd, joignable via l'adresse de contact du site.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations transmises lors d'une commande ou d'un contact servent uniquement au traitement de celle-ci et ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable à l'adresse paasstoopp@outlook.com.

TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : FR32 423 524 834.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Contactez-nous au préalable par e-mail pour toute réclamation.